La plupart des assurés se demande parfois leur indemnité d’assurance et sa valeur en cas de vol ou encore d’accident de leur véhicule. Effectivement, les assureurs retiennent apparemment des bases d’indemnisation variant en fonction des contrats. La valeur vénale fait partie de ces paramètres considérés pour le calcul d’indemnisation de l’assuré. Pour la déterminer, les sociétés d’assurance vérifient également d’autres paramètres, comme le kilométrage, l’ancienneté ou encore l’entretien de la voiture.
La valeur vénale d’un véhicule
Juridiquement parlant, la valeur vénale est le terme désignant la valeur du bien en question sur le marché. En l’occurrence, la valeur vénale d’une voiture est le prix auquel le véhicule aurait pu être vendu avant le sinistre. Ainsi, pour la définir, il faudra se référencer à l’état du marché qui existe au jour même du sinistre. La nature du véhicule génère également des modifications dans la détermination de la valeur vénale de la voiture. Par ailleurs, la valeur de la voiture endommagée dépendra également des franchises et des garanties souscrites lors de la signature du contrat d’assurance.
Le mode d’évaluation de la valeur
L’indemnité offerte par la société d’assurance dépend exclusivement de la valeur de la voiture assurée. Une fois l’évaluation réalisée, la valeur sera limitée à un plafond contractuel de garantie et également aux franchises, qui sont tous inscrits dans les lignes du contrat d’assurance. Bien entendu, il est très important de lire et de détailler toutes les lignes du contrat d’assurance avant de le signer.
L’évaluation de la valeur vénale de la voiture en question se fait le jour même du sinistre. C’est-à-dire que l’assurance se réfère au marché du jour même pour cerner l’éventuel prix de la voiture. Par ailleurs, avant d’estimer les prix ou encore les valeurs de la voiture, il faudra prendre en compte plusieurs paramètres. Effectivement, pour déterminer sa valeur, la société d’assurance évalue l’ancienneté. Dans ce cas, plus le véhicule est récent, plus sa valeur est importante. Ensuite, le kilométrage devra également être pris en compte, un paramètre déterminant son usage auparavant.
L’entretien de la voiture peut également varier l’évaluation de la valeur. Ainsi, la valeur diminue en fonction du nombre et de la nature des opérations ou des réparations effectuées. Les options de la voiture varient également sa valeur vénale, utile pour définir l’indemnisation en cas de vol ou d’accident. Généralement, les assureurs font recours au service d’un expert pour chiffrer tous les dommages subis dans le but de déterminer la valeur vénale de la voiture assurée.
salut je voudrai savoir le prix d’achat d’ une voiture pour la vendre afin de réaliser un benifice.
je vous remercie beaucoup de votre aide.
valeur venale d’une prius Toyota 2006?
les impôts nous demandent la valeur vénale d’un véhicule diesel (BMW X5) mise en circulation en 2013.
et ceci au 01/01/2016 et 01/01/2017. ???? et pareil pour une 2CV de 1977 !!!!
Si vous pouvez nous aider, nous vous en serions très reconnaissants !