Une clause de bonus-malus est un système de réduction-majoration d’une prime d’assurance à chaque fin de contrat. En effet, la prime de base proposée par la société d’assurance est réduite en fonction du nombre d’années sans sinistre et augmenter dans le cas contraire. Ainsi, la prime sera majorée selon le nombre de sinistres enregistrés.
Le concept du bonus
Le terme bonus-malus est inséparable, car la prime d’assurance peut être réduite ou augmentée en fonction des accidents du véhicule assuré. Autrement appelé CRM ou coefficient de réduction-majoration, ce concept définit une variable pouvant aider le conducteur à économiser dans le cas où il est prudent. En effet, une année sans sinistre donne l’occasion aux conducteurs d’augmenter son bonus. A contrario, un accident ou un sinistre peut infliger un malus aux conducteurs. En principe, le bonus-malus s’applique à une prime de référence, une prime fixée par l’assureur. En réalité, si le conducteur a un bonus, il paye une somme moins cher que la prime de référence mise en place par l’assureur.
Le fonctionnement du bonus
Le système de connotation bonus-malus prend effet durant la période de 12 mois consécutifs précédent les 2 mois de l’échéance annuelle du contrat d’assurance. Les réglementations CRM s’imposent à toutes les sociétés d’assurances. La prime de référence sera uniquement établie par l’assureur et chaque assureur a ses propres primes. Ainsi, il est plus judicieux de vérifier la prime de référence applicable avant de signer le contrat d’assurance. Toutefois, les primes des sociétés d’assurance sont pour la plupart semblables.
Plusieurs véhicules sont concernés par le système de CRM. En effet, les véhicules 2 ou 3 roues jusqu’à 125 cm3 se plient au bonus-malus. D’autres types de véhicule comme un véhicule de collection, un véhicule d’intérêt général, un véhicule et matériel agricole ou encore le matériel forestier et de travaux publics. Plusieurs sinistres s’appliquent également au bonus-malus, à savoir les accidents de stationnement, les incendies, les vols ainsi que les bris de glace.
La règle de calcul
Les cotisations d’assurance d’une voiture sont généralement calculées selon le système de bonification-majoration prenant en compte les accidents déclarés par le conducteur. À la base, le coefficient par défaut est de 1. Pour chaque année sans accident responsable, le concerné bénéficie d’une réduction évaluée à 5 % de son CRM de l’année précédente. Pour le calculer, il suffira de multiplier le coefficient de l’année précédente par une valeur de 0,95 dans le but de déterminer le coefficient de l’année. Une réduction de 50 % s’avère être la réduction maximale.